Marque renouvelée - Marque en non vigueur

QUALI-FILL
SHIONOGI EUROPE B.V. Société de droit hollandais

Numéro de dépôt :
94527641
Date de dépôt :
05/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/07/2014

Présentation de la marque QUALI-FILL

Déposée le 5 juillet 1994 par la société étrangère SHIONOGI EUROPE B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALI-FILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la société étrangère SHIONOGI EUROPE B.V domicilié(e) Locatellikade 1, Parnassustoren,1076 AZ AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2269025) - Pays-Bas.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN domicilié(e) 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2269025) - 75008 - France.

La marque QUALI-FILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94527641.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque QUALI-FILL est expirée depuis le 5 juillet 2014.

SHIONOGI EUROPE B.V a également déposé les autres marques suivantes : THERMOCAP , SHIONOGI QUALICAPS , MAGNI-PRINT


SHIONOGI EUROPE B.V. Société de droit hollandais - Locatellikade 1, Parnassustoren,1076 AZ AMSTERDAM,PAYS-BAS (dossier no 2269025) - Pays-Bas


CABINET WEINSTEIN - 56A, rue du Faubourg Saint-Honoré,75008 PARIS (dossier no 2269025) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 12 juillet 2004 n°2269025 - Publication au BOPI 2004-07-12

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-49

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Machines et machines-outils; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres); accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres); instruments agricoles; couveuses pour les oeufs; machines pour le remplissage de capsules pharmaceutiques